top of page
Surface granuleuse
  • Instagram
  • Facebook
rénovation montpellier et hérault

Découvrez notre manière de concevoir votre intérieur

Les mentions légales

rénovation montpellier et hérault
_edited.jpg

En vigueur au 20/10/2020

 

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l"Utilisateur", du site www.artmaniere.com , ci-après le "Site", les présentes mentions légales.

 

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

 

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L'édition du Site est assurée par L'art et la manière SAS au capital de 300 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 890218472 dont le siège social est situé au 191 rue rené grousset,

Numéro de téléphone 0647711355,

Adresse e-mail : contact@artmaniere.com.

N° de TVA intracommunautaire : FR18890218472

Le Directeur de la publication est Charlotte Oselin

ci-après l'"Editeur".

 

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France.

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit :

·         par voie postale au SAS L'art et la manière, 191 rue René Grousset 34070 MONTPELLIER ;

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

SAS L'art et la manière - SAS au capital de 300€ - domiciliée 191 rue René Grousset 34070 MONTPELLIER - SIRET 890 218 472 00011

bottom of page